- Communauté d’Agglomération “Territoires Vendômois”
http://www.territoiresvendomois.fr
Compétences de la CATV
Conseillère Communautaire : Marie-José CINTRAT (Maire)
Suppléante : Dominique OURY ( 1ère Adjointe).
EXECUTIF COMMUNAUTE AGGLOMERATION JUILLET 2020
- Conseil Communautaire du 5/10/2020 : Compte rendu
- Conseil Communautaire du 7/12/2020
- Conseil Communautaire du 8/04/2021
- Conseil Communautaire du 17/05/2021
- Conseil Communautaire du 28/06/2021
- Conseil Communautaire du 31/01/2022
CR CC 310122 CATV OB 2022 conseil communautaire
- Conseil Communautaire du 28 Mars 2022
CR_CC_280322[1] CC_28032022_-_Diaporama_budgétaire[1]
- Conseil Communautaire du 16 Mai 2022
- Conseil Communautaire du 14 Novembre 2022
Liste des délibérations examinées CC 141122
- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat (PLUiH)
Renseignements :
http://www.territoiresvendomois.fr/pluih
Registre de concertation disponible en Mairie d’AUTHON.
- SCOT TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS
Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Territoires du Grand Vendômois a été approuvé à l’unanimité en comité syndical, le mercredi 8 juin 2022, à la salle des fêtes de Faye.
Le projet arrêté en septembre 2021 a connu des modifications, afin de répondre aux avis des Personnes publiques associées (PPA) et aux observations émises par le public lors de l’enquête publique.
Les modifications ont notamment portés sur les sujets suivants :
- Ajout d’un volet logistique au Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) devenu (DAACL) ;
- Précision de la définition de l’enveloppe urbaine ;
- Précision de la répartition de la production de logements ;
- Précision sur la prise en compte de l’exposition aux risques technologiques et nuisances liées au bruit ;
- Complétion des objectifs liés aux projets photovoltaïques et éoliens ;
- Modifications de quelques erreurs cartographiques ;
Prochaines étapes : le SCoT deviendra exécutoire deux mois après sa transmission à l’autorité administrative compétente de l’état et une fois que les mesures de publicités auront été réalisées, notamment une publication dans un journal départemental et l’affichage de la délibération d’approbation dans les mairies concernées et aux sièges des trois EPCI membres (cités ci-après).
Le dossier de SCoT sera également consultable au format papier à partir du 1er août aux sièges des trois EPCI : communauté d’agglomération Territoires Vendômois, communauté de communes des Collines du Perche et communauté de communes du Perche et Haut Vendômois.
Retrouvez toutes les infos : http://scottgv.wordpress.com
- Syndicat de la Brenne et de ses affluents
Informations sur l’Année 2022
Entretien des cours d’eau
- Syndicat Mixte du Pays Vendômois
Délégués : Jean-Luc CINTRAT – Dominique OURY.
Activités de l’ Année 2022 :
- SIDELC
Délégués : Steve BOURRÉE – Julien HASLÉ
Informations 2016
