Syndicats Intercommunaux

  • Communauté d’Agglomération “Territoires Vendômois”

http://www.territoiresvendomois.fr

 

 

Compétences de la CATV

Conseillère Communautaire  : Marie-José CINTRAT  (Maire)

Suppléante :  Dominique OURY ( 1ère Adjointe).

  •  Composition de l’éxécutif Juillet 2020

EXECUTIF COMMUNAUTE AGGLOMERATION JUILLET 2020

  • Conseil Communautaire du 5/10/2020 : Compte rendu 

CR CC 051020

  • Conseil Communautaire  du 7/12/2020

CR CC 071220

  • Conseil Communautaire du 8/04/2021

CR CC 080421

  • Conseil Communautaire du 17/05/2021

CR CC 170521

  • Conseil Communautaire du 28/06/2021

CR CC 280621 et annexes

  • Conseil Communautaire du 27/09/2021
  • CR CC 270921
  • Conseil Communautaire du 15/11/2021

CR CC 151121

  • Conseil Communautaire du 31/01/2022

CR CC 310122      CATV OB 2022 conseil communautaire

  • Conseil Communautaire du 28 Mars 2022

CR_CC_280322[1]        CC_28032022_-_Diaporama_budgétaire[1]

  • Conseil Communautaire du 16 Mai 2022

 CR CC 160522

  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat (PLUiH)

Renseignements :

http://www.territoiresvendomois.fr/pluih

Registre de concertation disponible en Mairie d’AUTHON.

  • SCOT  TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS

Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Territoires du Grand Vendômois a été approuvé à l’unanimité en comité syndical, le mercredi 8 juin 2022, à la salle des fêtes de Faye.

Le projet arrêté en septembre 2021 a connu des modifications, afin de répondre aux avis des Personnes publiques associées (PPA) et aux observations émises par le public lors de l’enquête publique.

Les modifications ont notamment portés sur les sujets suivants :

  • Ajout d’un volet logistique au Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) devenu (DAACL) ;
  • Précision de la définition de l’enveloppe urbaine ;
  • Précision de la répartition de la production de logements ;
  • Précision sur la prise en compte de l’exposition aux risques technologiques et nuisances liées au bruit ;
  • Complétion des objectifs liés aux projets photovoltaïques et éoliens ;
  • Modifications de quelques erreurs cartographiques ;

Prochaines étapes : le SCoT deviendra exécutoire deux mois après sa transmission à l’autorité administrative compétente de l’état et une fois que les mesures de publicités auront été réalisées, notamment une publication dans un journal départemental et l’affichage de la délibération d’approbation dans les mairies concernées et aux sièges des trois EPCI membres (cités ci-après).

Le dossier de SCoT sera également consultable au format papier à partir du 1er août aux sièges des trois EPCI : communauté d’agglomération Territoires Vendômois, communauté de communes des Collines du Perche et communauté de communes du Perche et Haut Vendômois.

Retrouvez toutes les infos  :  http://scottgv.wordpress.com

  • Syndicat de la Brenne et de ses affluents

Informations sur l’Année 2021

Entretien des cours d’eau

 

  • Syndicat Mixte du Pays Vendômois

Délégués : Jean-Luc CINTRAT – Dominique OURY.

Réunion ouverte à tous : 27 Avril 2022

 

 

     

   

 

  • SIDELC

Délégués : Steve BOURRÉE – Julien HASLÉ

Informations 2016